Marque renouvelée - Marque en non vigueur
CHATEAU MONCONSEIL
Numéro de dépôt :
1047368
Date de dépôt :
29/03/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Blaye
Présentation de la marque CHATEAU MONCONSEIL
Déposée le 29 mars 1978 par BAUDET Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Blaye), la marque française « CHATEAU MONCONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU MONCONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1047368.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU MONCONSEIL est expirée depuis le 29 mars 1988.
BAUDET Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-047